Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GALICE GALICE La Galice Galice
MOULINS FOUCHE, SAS

Numéro de dépôt :
3876124
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
LA GALICE GALICE La Galice Galice de MOULINS FOUCHE

Présentation de la marque LA GALICE GALICE La Galice Galice

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA GALICE GALICE La Galice Galice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque LA GALICE GALICE La Galice Galice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GALICE GALICE La Galice Galice est expirée depuis le 22 novembre 2021.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois


MOULINS FOUCHE, SAS - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


MOULINS FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.